Clause de confidentialité
ECM s’engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d’une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle.
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.
Propriété du site
Le présent site
https://www.ecm.com est la propriété de ECM, SAS au capital de 100€, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Metz - N° 838288553, dont le siège social est situé au 19 Avenue Foch - 57000 Metz.
Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de ECM, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Toutes les images, les textes et les descriptifs du site ne sont en aucun cas contractuels.
Propriétés intellectuelles
Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de ECM. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable écrite et expresse de ECM.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de ECM.
Loi informatique et libertés
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données » Les informations vous concernant que vous envoyez à ECM ne feront pas l’objet d’une diffusion à un tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi «
Informatique et Libertés« ). Pour l’exercer, adressez-vous à ECM par téléphone au +33 (0)6 78 54 95 81 ou par e-mail
contact.ecmobilites@gmail.com.
Hébergement du site
Crédits
Rédaction des textes : ECM
Dernière mise à jour du site Internet : Mardi 10 mai 2022
Développement du site et conception graphique : ACRV